Droit

Histoire de la barbarie et des loix au Moyen Age ; de la civilisation et des mœurs des anciens, comparées à celles des modernes ; de l’Église et des gouvernements ; des conciles et des assemblées nationales chez les différents peuples, et particulièrement en France et en Angleterre

TOULOTTE (Eustache-Louis-Joseph) & RIVA (Charles-Théodore)

Vendu

Coutumes des Duché, Bailliage et Prévôté d’Orléans, et ressort d’iceux ; avec une introduction générale aux dites coutumes, & des introductions particulières à la tête de chaque titre, corrigées & augmentées, dans lesquelles les principes des matières contenues dans le titre, sont exposés & développés.

POTHIER (Robert-Joseph)

Vendu

Recueil alphabétique des questions de Droit, qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.

MERLIN de DOUAI (Philippe-Antoine)

Vendu

Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les cours souveraines du Royaume, avec les jugemens qui les ont décidés

LEMOYNE DES ESSARTS (Nicolas Toussaint) & RICHER (François)

Vendu

Treze livres des parlemens de France.

LA ROCHE FLAVIN (Bernard de)

Vendu

Les quatre livres des institutions forenses, ou autrement pratique judiciaire, de maistre Jean Imbert, licencié en droit : translatez en latin en françoys par le mesme autheur.

IMBERT (Jean)

600 €

Coustume de la ville, prevosté et vicomté de Paris : ou, Droict Civil Parisien.

CHARONDAS (Loys Le Caron, dit)

Vendu

Nouveau coutumier général, ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement vérifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres Cours du Royaume.

BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)

Vendu

Constitution française, présentée au Roi par l’Assemblée Nationale, le 3 septembre 1791

[CONSTITUTION FRANÇAISE]

Vendu

Code civil des français.

[CODE CIVIL]

Vendu